Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du site www.webforsan.fr avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
Le site www.webforsan.fr est créé et édité par et pour :
FORSAN
Adresse : 99 bis avenue du Général Leclerc, 75014 PARIS, France
SIRET : 81939844700030
Société par actions simplifiée à associé unique
RCS 819 398 447
Hébergeur :
OVH
Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419
Licences de VTC :
EVTC 075180779
Réglementation RGPD et protection des données
Conformément à la législation, nous vous invitons à consulter les pages suivantes ayant attraits à l’exploitation et à la protection de vos données :
Déclaration de confidentialité (UE)
Politique de cookies (EU)
Avertissement
Vous pouvez exercer votre droit d’accès et de modification sur ces données, en envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@webforsan.fr
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la société FORSAN à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la société FORSAN. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à leur encontre.
Conditions d’utilisation
Le site www.webforsan.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les conditions générales de vente. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Forsan. Forsan ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.